ALPES MARQUES, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3301610
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2024
Présentation de la marque SAVOIE COLA
Déposée le 6 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SAVOIE COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES MARQUES domicilié(e) 128 avenue René Cassin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 576 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAVOIE COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES MARQUES, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 128 avenue René Cassin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 438576944
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 19 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517690 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 10 avril 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622413 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558070 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Café, thé, cacao, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques – boissons de fruits et de jus de fruits – sirops et autres préparations pour faires des boissons – limonades – sodas. Vins bénéficiant d'une appellation d'origine qui comprend le terme Savoie, eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine qui comprend le terme Savoie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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